Obligation de résultats

Le constat est alarmant : le discours de haine prend de l’ampleur chaque jour dans nos villes et campagnes. Il circule à une grande vitesse sur les réseaux sociaux (Facebook, WhatsApp, Tiktok), dans les radios et chaînes de télévision, même lors des meetings politiques. Tout le monde attend que les lois votées soient appliquées avec fermeté et produisent des effets concrets sur les fautifs. Plusieurs textes existent dans ce domaine : l’article 241 du Code pénal sur le discours de haine, la loi de 2014 sur la cybercriminalité, le Code de l’information... Ces dispositifs sont peu mobilisés à chaque fois qu’un forfait est commis. Les peines prévues de six mois à cinq ans d’amende, par exemple, sont rarement appliquées. La procédure est longue. Et très souvent, la preuve de l’intention de nuire reste difficile à établir devant les tribunaux. Le fait que le cadre légal soit éclaté freine les ardeurs des acteurs de cette lutte. Le manque de moyens d’investigation numérique limite les déploiements nécessaires. Il est, par exemple, difficile d’identifier un auteur d’un post anonyme, parce que cela exige des expertises techniques que les commissariats et les tribunaux n’ont pas toujours. Les plateformes refusent parfois de coopérer sans commission rogatoire internationale. Conséquence : beaucoup de comptes restent encore impunis. Mais, l’Etat et les acteurs concernés doivent aller plus loin dans cette lutte. Et traquer les coupables, sans faiblesse. Le plus souvent, le sentiment partagé par beaucoup de citoyens est que l’on sanctionne vite les « petits comptes », mais plus difficilement les figures publiques, les leaders d’opinion ou les relais sociaux. Cette perception de l’application sélective affaiblit parfois la crédibilité de cette lutte. Sanctionner dans ces conditions ne suffit pas. Pour plus d’efficacité, il faut activer trois leviers. Primo : la célérité et la visibilité dans la répression doivent être de mise. Un délit de haine jugé un an après ne dissuade personne. Il faut accélérer les procédures, les audiences publiques et publier les condamnations. Quand la sanction est visible, l’effet préventif augmente la crédibilit&ea...