Foncier: dur, dur d’être propriétaire
- Par Brenda
- 06 juil. 2017 11:16
- 0 Likes
Malgré les facilités accordées par l’administration des domaines, l’obtention d’un titre foncier demeure le résultat d’un véritable parcours du combattant.
Un véritable « ouf » de soulagement ! Celui poussé, il y a quelques jours à Ebolowa, par Serge K., appelons ainsi cet usager, qui venait de recevoir son … titre foncier. « Je suis enfin propriétaire ! », s’exclamait-il, le triomphe dans la voix, les yeux étincelants. C’est que, racontait-il alors, cela faisait bien plus d’une dizaine d’années qu’il « courait » derrière ce sésame.
Dans les faits, Serge K., après achat d’un terrain non-titré, s’était engagé à en devenir propriétaire, selon la loi et les règlements en vigueur. Terrain relevant du domaine national de première catégorie, la procédure avait été lancée, il y a dix ans, pour une immatriculation directe. Depuis le dépôt de sa demande à la sous-préfecture territorialement compétente, Serge a parcouru plusieurs étapes, suivant son dossier à la trace dans les services des affaires foncières de la délégation départementale des Domaines. C’est ici que les formalités de publication avaient été engagées. Un mois plus tard, aucune opposition n’ayant été enregistrée, il a attendu que la commission consultative descende sur le terrain pour constater l’occupation et s’assurer de la nationalité camerounaise du requérant, entre autres.
Il a fallu, note Serge, plusieurs autres mois pour que le procès-verbal soit dressé, relevant toute l’étendue du terrain. En tout cas, le dossier, avec volets administratif et technique, a été transmis à la délégation régionale pour visa. Un autre concours de patience. C’est à ce niveau, précisément au service régional des affaires foncières, qu’a été établie la publication de l’avis de clôture de bornage dans le journal régional des avis domaniaux et fonciers. Ce n’est qu’a son retour à la délégation départementale que le dossier a connu son heureux aboutissement avec l’établissement...
Cet article complet est réservé aux abonnés
Déjà abonné ? Identifiez-vous >
Accédez en illimité à Cameroon Tribune Digital à partir de 26250 FCFA
Je M'abonne1 minute suffit pour vous abonner à Cameroon Tribune Digital !
- Votre numéro spécial cameroon-tribune en version numérique
- Des encarts
- Des appels d'offres exclusives
- D'avant-première (accès 24h avant la publication)
- Des éditions consultables sur tous supports (smartphone, tablettes, PC)
Commentaires